Articles sélectionnés pour le thème : travail creation d emploi
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Pourquoi choisir La Maison de l'Initiative ?
La Maison de l'Initiative est une SCOP qui accompagne les porteurs de projets, conseille les entreprises et intervient auprès des acteurs du développement local.
Ses interlocuteurs sont des femmes, des hommes, des acteurs publics et privés, à l'échelle du quartier, de la région, du territoire national ou européen.
Ce qui réunit...
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Thèmes liés : creation d une maison de l emploi / maison de l'emploi et du developpement / maison de l emploi et du developpement / maison des entreprises et de l'emploi / maison des entreprises et de l emploi
Trouver un emploi au Japon avec la CCIFJ - Fugujapon
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TROUVER UN EMPLOI AU JAPON AVEC LA CCIFJ
Travailler au Japon est un objectif courageux (voire un rêve) pour beaucoup de Français et de francophones à travers le monde. Même si le marché du travail au Japon possède des qualités indéniables, comme une situation proche du plein emploi (14 offres pour 10 demandeurs en 2017), réussir à postuler et à décrocher un contrat de travail...
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Thèmes liés : offre d'emploi en france / demande d'emploi offre de travail / offres d'emploi travail / offre d emploi de travail / offre d'emploi a la reunion
Formulaire de Contrat de Travail Gratuit (Québec) | LawDepot
DE DEUXIEME PARTIE
CONTEXTE:
L'Employeur est d'avis que l'Employé possède les qualifications nécessaires, l'expérience et les capacités pour aider et bénéficer à l'Employeur dans son entreprise.
L'Employeur veut engager l'Employé et l'Employé a convenu d'accepter et d'entrer dans un tel emploi selon les modalités et conditions énoncées dans le présent Accord.
EN CONSIDÉRANT QUE EN...
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https://www.lawdepot.ca
Thèmes liés : direction du travail et de l'emploi / droit du travail et l emploi / administration du travail et de l emploi / direction du travail et de l emploi / travail et de l emploi service
Les services de l'État - nord.gouv.fr
renouvelable 1 fois de plein droit
Niveau Master
dans établissement FR ou libanais
oui
Titre de séjour 12 mois,
renouvelable 1 fois
Niveau Master
Seuls les étudiants indiens bénéficient d'une APS d'1 an renouvelable 1 an (soit 24 mois) depuis le 1er septembre 2015 (accord par échanges de lettres).
[1] L'accord signé avec le Cameroun n'est pas ratifié, aussi c'est le droit commun qui...
Date: 2019-04-06 11:00:08
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Thèmes liés : droit du travail et l emploi / travail de l emploi et de formation professionnelle / travail de l emploi et de formation / demande d'emploi de travail / demande d emploi de travail
RF Paye - L'information au service du gestionnaire de la paye
Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre de l'économie et des finances et de la ministre des affaires sociales et de la santé,
Vu le code de la construction et de l'habitation ;
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code rural et de la pêche maritime ;
Vu le code de la sécurité sociale ;
Vu le code du service national ;
Vu le code du travail ;
Vu la loi n°...
Site :
http://rfpaye.grouperf.com
Salons et forums de l’Emploi 2019 à Lyon : le calendrier ...
AGENDA DES FORUMS ET SALONS DE L'EMPLOI À LYON
Ain'Formation Orientation : du 31 janvier au 2 février 2019
Ainterexpo
25 Avenue du Maréchal Juin, 01000 Bourg-en-Bresse
Toutes les informations nécessaires pour que les jeunes lycéens et diplômés trouvent la formation qui leur convient dans la région.
Salon de l'apprentissage et de l'alternance : les 8 et 9 mars 2019
Palais du...
Site :
https://www.evous.fr
Thèmes liés : travail de l emploi et de la formation lyon / recherche emploi job d ete / recherche d'emploi ete / direction du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / travail de l emploi et de formation professionnelle
Contrat de travail en France — Wikipédia
Contrat de travail en France
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Contrat de travail .
Cet article ou cette section concernant le droit doit être recyclé .
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
Une réorganisation et une clarification du contenu est nécessaire. Discutez des points à améliorer en page de discussion .
En droit français ,...
Date: 2017-09-10 18:29:34
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Le temps de travail dans la fonction publique territoriale ...
La qualification des temps de pause (méridienne ou non) dépendent de la position de l'employeur : s'il exige que durant cette période, l'agent soit « à sa disposition », ils devront être décomptés dans le temps de travail effectif. A contrario, si l'agent est libre de vaquer à ses occupations personnelles, ils pourront ne pas l'être.
1.2 L'obligation légale
Le décompte du temps de...
Site :
wikiterritorial.cnfpt.fr
Thèmes liés : temps de travail et relation d'emploi / travail et de l emploi service / droit du travail et l emploi / temps de travail revenu et emploi / temps de travail et emploi
Le budget de 2015 - Chapitre 4.1 - Plan axé sur des impôts ...
Aider les familles à joindre les deux bouts
Porter à 10 000 $ le plafond de cotisation annuel à un compte d'épargne libre d'impôt.
Réaffirmer la volonté du gouvernement de réduire le taux de cotisation d'assurance-emploi pour plus de 16 millions de Canadiens en 2017.
Prolonger la durée des prestations de compassion de l'assurance-emploi, en la faisant passer de six semaines...
Date: 2017-09-27 14:40:00
Site :
http://www.budget.gc.ca
BIC - bofip.impots.gouv.fr
BIC - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Entreprises implantées dans les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE) de troisième génération
1
L' article 26 de la loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances a créé de nouvelles zones franches urbaines (ZFU) à compter du 1er août 2006. La liste et la délimitation de ces zones de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
N° 1089 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
TREIZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 22 juillet 2008.
RAPPORT D'INFORMATION
DÉPOSÉ
en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement
PAR LA COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LA LÉGISLATION ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA RÉPUBLIQUE
sur la mise en application de la loi n° 2005-843 du...
BIC - bofip.impots.gouv.fr
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2018-07-04T10:11:20.000+02:00
BIC - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Entreprises implantées dans les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE) de troisième génération
1
L' article 26 de la loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances a créé de nouvelles zones franches urbaines (ZFU) à compter...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
SERVICES A LA PERSONNE - fbls.net
Notre Conseil: Copiez collez sur une page Word ou autre préalablement ouverte puis complétez ou modifiez le texte comme vous le souhaitez.
LE CONTRAT À DURÉE DÉTERMINÉE D'USAGE
D'UN(E) ASSISTANTE FAMILIAL(E)
Entre les soussignés :
M./Mme/Mlle......................................................................,
agissant en qualité de................................. représentant ...
Date: 2019-03-22 04:56:29
Site :
http://www.fbls.net
Réforme du code du travail : comprendre ce qui va changer
Réforme du code du travail : comprendre ce qui va changer
Réforme du code du travail : comprendre ce qui va changer
21/09/2017
Une sélection d'émissions et d'articles pour y voir plus clair dans les débats sur la réforme du code du travail.
Manifestation à Toulouse contre la réforme du droit du travail (12/09/2017)o Crédits : Alain Pitton / NurPhoto - AFP
Après une première journée de...
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https://www.franceculture.fr
Thèmes liés : contrat de travail et accord d'entreprise / ministre du travail de l'emploi de la formation et du dialogue social / contrat de travail juriste d'entreprise / contrat de travail contrat d'entreprise / contrat de travail d entreprise
Conditions du Contrat de Travail Temporaire | Randstad Direct
Conditions générales du contrat de mission temporaire
(Application aux contrats signés entre l'entreprise de travail temporaire et l'intérimaire)
I - PÉRIODE D'ESSAI
Articles L.1251-14 et L.1251-15 du Code du travail
Pendant la période d'essai, chacune des parties pourra mettre fin unilatéralement au présent contrat sans préavis, ni indemnité de part et d'autre.
II - DURÉE DE LA...
Site :
https://www.randstad-direct.fr
Licenciement économique : plan de sauvegarde de l'emploi ...
Le plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) est un dispositif qui prévoit diverses mesures dans le but d'éviter ou de limiter les licenciements pour motif économique dans l'entreprise.
Qui est concerné ?
Le PSE est obligatoire dans les entreprises d'au moins 50 salariés, lorsque le projet de licenciement concerne au moins 10 salariés sur une période de 30 jours.
Contenu
Mesures...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat de travail et accord d'entreprise / travail emploi comite d'entreprise / contrat de travail reprise d'entreprise / travail creation d emploi / contrat de travail contrat d'entreprise
V Cotisations et gestion des comptes de points (Mise à ...
Annexe 6: Calendrier de montée en charge de l'information des actifs
Les textes de la Convention collective nationale du 14 mars 1947 et de l'Accord du 8 décembre 1961 comportent, en matière de cotisations et d'acquisition de droits, des règles communes aux régimes AGIRC et ARRCO et des dispositions spécifiques à chaque régime, qui reposent sur des principes fondamentaux régissant ces...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Les politiques de l'emploi et du marché du travail | Melchior
III. Les politiques de l'emploi et du marché du travail en perspective
La politique de l'emploi durant la période d'expansion
L'essor des politiques d'emploi après 1974
1981-1986 : du volontarisme à la rigueur
1986-1992 : le choix de politiques ciblées
Le basculement vers les mesures générales de baisse du coût du travail
1993-1997 : généralisation des subventions à l'emploi
Les...
Date: 2018-01-16 19:00:16
Site :
http://www.melchior.fr
Thèmes liés : marche du travail et politique de l'emploi / marche du travail et gestion de l'emploi / difference marche du travail et marche de l'emploi / marche de l'emploi marche du travail / marche du travail et de l'emploi
CAP-RH : Logiciel GESPER
Logiciels > GESPER > Historique des mises à jour
Logiciel GESPER
Dernière mise à jour : 7.8 du 07 novembre 2017 (+ correctif 7.8.2 du 06/12/2017)
La mise à jour est automatique à l'ouverture du logiciel. Toutefois, si besoin, vous pouvez utiliser la procédure suivante :
o connectez-vous à votre espace abonné CAP-RH puis cliquez sur le lien...
Site :
http://www.cap-rh.org
Congo. Code du Travail
TITRE X.- Dispositions transitoires
Article 1er
Les dispositions suivantes de la loi du 15 mars 1975 instituant un Code du travail de la République populaire du Congo sont modifiées et/ou complétées ainsi qu'il suit:
TITRE I.- Dispositions générales
Article 2 nouveau
Est considéré comme travailleur au sens du présent Code, quels que soient son sexe et sa nationalité, toute personne...
Site :
http://www.ilo.org
Demandeurs d'emploi, apprenez facilement les langues ...
CARRIERES
Formations en langues pour les demandeurs d'emploi
Les centres inlingua sont des partenaires privilégiés des demandeurs d'emploi dans le cadre de la formation en langues.
Nous collaborons avec Pôle emploi et les cabinets de reclassement depuis de nombreuses années.
Dans le cadre de nos formations en langue pour les demandeurs d'emploi, les stagiaires sont reçus personnellement...
Site :
http://www.inlingua-formation-langues.fr
Thèmes liés : cours d'economie du travail et de l'emploi / cours d economie travail et emploi / travail creation d emploi / travail de l emploi et de formation professionnelle / travail de l emploi et de formation
Négocier un contrat de travail par écrit | Jobboom
Négocier un contrat de travail par écrit
3 octobre 2006
Un coup de téléphone, une poignée de main, et bingo, nous voilà embauché! Mais pour éviter tout imbroglio, mieux vaut conclure un contrat de travail, noir sur blanc. Les paroles s'envolent, les écrits restent.
Imaginez la scène. Un recruteur vous fait une offre d'emploi en or. Dans l'euphorie du moment, vous remettez votre...
Site :
https://www.jobboom.com
Contrat de travail en France — Wikipédia
Contrat de travail en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Contrat de travail .
Cet article ou cette section concernant le droit doit être recyclé .
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
Une réorganisation et une clarification du contenu est nécessaire. Discutez des points à...
Date: 2017-09-10 18:29:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
La formation et l'insertion professionnelle des ...
Tout travailleur handicapé peut bénéficier d'actions ou de stages d'adaptation, de réadaptation, de rééducation et de formation professionnelle.
Le SEFI met en oeuvre des formations destinées aux TH et une mesure d'aide à l'emploi de type stage d'insertion professionnelle, le stage travailleur handicapé (STH). Ce dispositif permet la mise en activité d'un TH dans une entreprise de droit...
Site :
http://magdelaformation.com
Thèmes liés : travail de l emploi et de formation professionnelle / travail de l emploi et de formation / marche du travail et politique de l'emploi / droit du travail et l emploi / marche de l'emploi marche du travail
III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
III.1.5 Classifications professionnelles
III.1.5.1 Évolution des classifications
Lors de la création du régime de retraite des cadres en 1947, les classifications des emplois résultaient des arrêtés de mise en ordre des salaires, publiés entre 1945 et 1949, à l'initiative des ministres du travail et de la Sécurité sociale : Alexandre Parodi et Ambroise Croizat.
Ces arrêtés -...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Liban. Code du travail - International Labour Organization
Chapitre 3. De la durée du travail et des congés
Art. 31. La durée maximum du travail est de quarante-huit heures par semaine dans les différentes catégories désignées à l'article 5, à l'exception des corporations agricoles.
Quant à la durée du travail des enfants et des adolescents, elle doit être conforme aux prescriptions des articles 22 à 25.
Art. 32. La durée du travail...
Site :
http://www.ilo.org
Les démarches Sociales : allocations Caf, pole emploi, Sécu...
Résiliation
Les démarches sociales
Les démarches sociales sont incontournables et sont en prise directe avec notre quotidien. Elles sont multiples et propres à chaque administration. Nous devons communiquer avec elle en laissant des traces (courrier, dossier à remplir, pièces justificatives à apporter...). Il s'avère nécessaire de savoir quels documents fournir pour chacune d'entre...
Date: 2017-09-10 11:22:16
Site :
http://quelle-demarche.com
N° 1613 - Rapport d'information de MM. Régis Juanico et ...
1. Entre familialisme et encouragement à l'autonomie précoce des jeunes, la transition vers l'âge adulte est marquée en France par la place centrale de la scolarité 46
a. Trois repères étrangers : Danemark, Royaume-Uni et Espagne 46
b. Des politiques publiques françaises en direction des jeunes entre politiques familiales et aides directes à l'autonomie 47
c. La place centrale du...
Code du travail | Legifrance
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Code du travail
Version consolidée à la date du ...
Jour
Entrez un mot d'un article ou un numéro d'article
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Mot ou expression au sein des articles
Numéro
Version consolidée au 1 avril...
5 conseils pour trouver un télétravail à domicile sérieux
Home Travail à domicile sérieux
Télétravail à domicile, 5 conseils pour trouver un job en télétravail qui vous convient
TOPICS: cherche travail a domicile complement de revenu complément de revenus emploi à domicile gagner de l argent à domicile job a domicile teletravail a domicile travail à distance travail a domicil travail a domicile travail a domicile en ligne travail a domicile...
Le marché de l’emploi d’aujourd’hui et l’avenir du travail ...
Cependant, le taux de participation des jeunes au marché du travail est inférieur aujourd'hui à ce qu'il était il y a dix ans.
En général, les taux d'activité diminuent durant les récessions et rebondissent durant les périodes de croissance. Or, si la plupart des groupes d'âge ont vu leurs taux d'activité remonter après la Grande Récession, ce n'est toujours pas le cas des jeunes...
Site :
banqueducanada.ca
Vos impôts et votre emploi : les réponses à vos questions ...
Voici les questions que vous avez posées en mai dernier pour remplir votre déclarations de revenus et les réponses des experts-comptables.
Je travaille dans le secteur des travaux publics et normalement on a droit a un abattement de 10% voire plus si ne déclare pas les frais réels. Dans quelle rubrique dois-je mentionner la réduction d'impôt.
Nous comprenons que vous êtes salariés dans...
Date: 2008-11-26 16:13:25
Site :
latribune.fr
Comment s'inscrire au pôle emploi? Inscription au chômage
Durée indemnisation chômage
Inscription Pôle Emploi : Comment toucher le chômage?
Depuis le 1er mars 2016, l'inscription à Pôle Emploi se fait uniquement par internet. Pour les personnes ne possédant pas d'ordinateur ou de connexion à internet, il est possible de se rendre en agence sur les postes mis à la disposition des demandeurs d'emploi. De plus, l'aide d'un conseiller pourra vous...
Site :
https://www.aide-sociale.fr
Thèmes liés : formation aide a domicile pole emploi / pole emploi recherche travail etranger / pole emploi travail domicile / travail et pole emploi / recherche d'emploi aide a domicile
CAFERUIS - Responsable d'unit d'intervention sociale ...
Je m'inscris à une réunion d'information :
INITIATIVES
L’Institut Supérieur Technique en Travail Social (IS2TS) INITIATIVES est un Centre de formation privé à taille humaine, habilité par l’État et enregistré au Rectorat de Versailles pour dispenser des formations professionnelles du secteur médico-social et de l’économie solidaire. Depuis sa création en 1989, l'association...
Site :
http://www.initiatives.asso.fr
Thèmes liés : recherche d'emploi en travail social / direction du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / institut national du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / ministere du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / ministere de l emploi du travail et de la formation professionnelle
SILLON DE BRETAGNE | MILLE
37 134 000 EUR
Moe :
Soning (thermique), Isocrate (fluides), PLBI (structure), AD Ingé (désamiantage / démolition), Ecobati (économie), ITAC (acoustique), J2C (BE ascenseur), ROC (OPC), LBLC (DET OPC)
Performance :
Passage au BBC neuf (- de 50 kw/h/m²/an) pour le bâtiment réhabilité
Localisation :
« Le Sillon, un immeuble ou un quartier ? »
Cette question essentielle sera le fil...
Site :
http://www.mille-architectes.com
Thèmes liés : creation d une maison de l emploi / cours d'economie du travail et de l'emploi / travail creation d emploi / cours d economie travail et emploi / offre d'emploi en travail de bureau
Rôle de l’Infirmière en Santé au Travail | Conseil ...
Posted on 15 décembre 2011 by amouroux
Le rôle infirmier n'est pas décrit dans la loi du 20 juillet 2011 portant réforme de la Santé au travail, des décrets précisant le périmètre d'actions de l'infirmier devant paraitre pour les préciser.
Suite au travail ordinal, concrétisé par une parution en janvier 2011 du rapport de synthèse : « De l'infirmier du travail à l'infirmier...
Site :
http://www.conseil-de-lordre-infirmier-de-paris.c ...
Thèmes liés : direction regionale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / direction du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / travail de l emploi et de formation professionnelle / recherche emploi infirmiere en sante au travail / recherche infirmiere sante au travail
Contrat de travail à temps partiel en France — Wikipédia
Contrat de travail à temps partiel en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
En France , un salarié à temps partiel est un salarié dont le contrat prévoit une durée du travail inférieure à la durée légale du travail . Contrat atypique, il est obligatoirement écrit et doit nécessairement comporter certaines...
Date: 2017-09-10 22:24:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Droit des associations en France — Wikipédia
Droit des associations en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant le droit français .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
En France , le droit des associations est une branche du droit privé régie par le Code civil ainsi que par la loi du 1er juillet...
Date: 2017-11-30 09:04:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Contrat de travail à temps partiel en France — Wikipédia
Contrat de travail à temps partiel en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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En France , un salarié à temps partiel est un salarié dont le contrat prévoit une durée du travail inférieure à la durée légale du travail . Contrat atypique, il est obligatoirement écrit et doit nécessairement comporter certaines...
Date: 2018-03-26 14:33:36
Site :
https://fr.wikipedia.org
Emploi et travail légal en Chine : Obtenir un permis de ...
Cette page a été redigée pour les compatriotes souhaitant avoir des informations à jour sur les formalités d'obtention du permis de...
Date: 2017-12-05 04:31:01
Site :
http://www.ciprocess.com
Thèmes liés : demande d'emploi de travail / demande d emploi de travail / demande d'emploi de travaille / contrat de travail transfert d'entreprise / travail creation d emploi
Convention Collective de la restauration collective
Convention Collective de la restauration collective
Convention Collective de la restauration collective
Droit des sociétés
La convention collective du personnel des entreprises de restauration de collectivité est la convention 3225.
Cette convention collective concerne les métiers de la restauration suivants: employé polyvalent de restauration, aide de cuisine, hôtesse de caisse de libre...
Job’Hopps – La 1ère appli française dédiée à la recherche ...
Par Agathe Perrier -
19/02/18
Avec Job'Hopps, les personnes à la recherche d'un deuxième temps partiel disposent désormais d'un outil adapté à leur démarche. L'application recense des milliers d'offres d'emploi, toutes en CDI, pour permettre aux employés en temps partiel de cumuler un deuxième emploi et ainsi de mieux finir les fins de mois.
En France, environ cinq millions de personnes...
Site :
madeinmarseille.net
Thèmes liés : recherche emploi en temps partiel / emploi administratif temps partiel / emploi en temps partiel / recherche emploi job d ete / offre d'emploi en france
Emploi et accueil de jeunes âgés de moins de 18 ans dans ...
Accueil > Travail et relations sociales > Relations individuelles > Emploi et accueil de jeunes âgés de moins de 18 ans dans les débits de (...)
Emploi et accueil de jeunes âgés de moins de 18 ans dans les débits de boissons à consommer sur place
| Publié le 11 septembre 2018 | Dernière mise à jour le 15 décembre 2018
La loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel...
Date: 2019-04-06 11:33:44
Site :
http://normandie.direccte.gouv.fr
Thèmes liés : contrat travail jeune 16 ans / direction departementale de l'emploi du travail et de la formation professionnelle / travail et de l emploi service / direction du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / travail de l emploi et de formation professionnelle
Direction générale opérationnelle de l'Économie, de l ...
Direction générale opérationnelle de l'Économie, de l'Emploi et de la Recherche
Direction générale opérationnelle de l'Économie, de l'Emploi et de la Recherche
Pour l'ensemble des matières et compétences de son ressort, la Direction générale :
Encourage et soutient la création d'activités économiques et l'emploi dans une optique de croissance durable en mobilisant les leviers de la...
Site :
http://www.wallonie.be
Thèmes liés : cours d'economie du travail et de l'emploi / economie du travail et politique de l'emploi / direction regionale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / direction du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / economie du travail et de l'emploi cours
N° 4 - Projet de loi d’habilitation à prendre par ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUINZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 29 juin 2017.
PROJET DE LOI
d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures
pour le renforcement du dialogue social,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais prévus par...
N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Les aides financières à la création d'entreprise | Pôle emploi
» Les aides délivrées par Pôle emploi
Les aides financières
Les aides délivrées par Pôle emploi
Une entreprise sur deux est créée par un demandeur d'emploi. Si vous êtes inscrit à Pôle emploi, les aides financières dont vous pouvez bénéficier sont destinées à faciliter le lancement de votre projet de création d'entreprise.
Création ou reprise d'entreprise : les aides...
Site :
pole-emploi.fr
Thèmes liés : contrat de travail reprise d'entreprise / contrat de travail contrat d'entreprise / contrat de travail d entreprise / travail creation d emploi / pole emploi conditions de travail
Panorama de Jurisprudence en Droit du Travail 2013 ...
Chapitre 1 - Généralités
En cas de requalification des contrats à durée déterminée en contrats à durée indéterminée, le salarié est réputé avoir occupé un emploi à durée indéterminée depuis le jour de sa première embauche au sein de la société et il est en droit d'obtenir la reconstitution de sa carrière ainsi que la régularisation de sa rémunération (Cass soc. 24...
Site :
http://www.francois-taquet.com
Harcèlement psychologique en milieu de travail | Réseau ...
Introduction
C'est en 2002 que le législateur québécois a décidé de s'attaquer à la problématique du harcèlement psychologique en milieu de travail en modifiant la Loi sur les normes du travail (L.N.T.), afin d'introduire un nouveau recours à l'encontre d'une telle pratique, mais également de préciser les obligations de l'employeur à cet égard.
Lors de l'introduction de ce...
Date: 2019-04-01 17:38:39
Site :
avocat.qc.ca
Auto-entrepreneur — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Le régime a pour but de simplifier fortement les formalités de création, d'interruption et de cessation d'une activité professionnelle individuelle à but lucratif, notamment en permettant de s'inscrire directement en ligne pour créer son entreprise, mais aussi en simplifiant le paiement des cotisations sociales, des impôts et des taxes qui sont...
Date: 2017-09-10 04:56:00
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : gagner sa vie en etant auto entrepreneur / contrat de travail dirigeant d'entreprise / contrat de travail contrat d'entreprise / contrat de travail d entreprise / travail emploi comite d'entreprise