Site : https://www.modele-lettre.com
Classement : 480 / 3779
7 articles sélectionnés
Contrat de travail entre un employeur entreprise de ...
Modèle de
"Contrat de travail entre un employeur entreprise de services à la personne et un salarié, personne physique"
(catégorie Droit du travail )
Résumé du document :
Modèle de Contrat de travail entre employeur entreprise de services à la personne & salarié, personne physique. Les services à la personne occupent une place de plus en plus grande en France, tant par leur utilité que...
Thèmes liés : contrat de travail entreprise service a la personne / modele contrat de travail particulier employeur / contrat de travail contrat d'entreprise / contrat de travail d entreprise / contrat de travail salarie du particulier employeur
Modèles de lettres pour Contrat multi ... - Modele-lettre.com
Contrat de services à la personne en direct
Les services à la personne occupent une place de plus en plus grande en France, tant par leur utilité que par leur diversité et l'importance de leur demande. La loi n° 2005-841 du 26 juillet 2005 constituant le volet législatif du Plan de Développement des Services à la Personne, ainsi que du Décret n° 2005-1698 du 29 décembre 2005 fixant la...
Thèmes liés : contrat de travail entreprise service a la personne / travail et de l emploi service / contrat de travail emploi service / cheque emploi service a domicile / contrat de travail service public
Modèles de lettres pour Rupture contrat cesu - Modele ...
Contrat de services à la personne en direct
Les services à la personne occupent une place de plus en plus grande en France, tant par leur utilité que par leur diversité et l'importance de leur demande. La loi n° 2005-841 du 26 juillet 2005 constituant le volet législatif du Plan de Développement des Services à la Personne, ainsi que du Décret n° 2005-1698 du 29 décembre 2005 fixant la...
Thèmes liés : contrat de travail entreprise service a la personne / travail et de l emploi service / contrat de travail emploi service / cheque emploi service a domicile / contrat de travail service public
Modèles de lettres pour Repassage domicile - Modele-lettre.com
Contrat de services à la personne en direct
Les services à la personne occupent une place de plus en plus grande en France, tant par leur utilité que par leur diversité et l'importance de leur demande. La loi n° 2005-841 du 26 juillet 2005 constituant le volet législatif du Plan de Développement des Services à la Personne, ainsi que du Décret n° 2005-1698 du 29 décembre 2005 fixant la...
Thèmes liés : contrat de travail entreprise service a la personne / travail et de l emploi service / cheque emploi service a domicile / contrat de travail emploi service / contrat de travail service public
Modèles de lettres pour Prestation service - Modele-lettre.com
Contrat de services à la personne en direct
Les services à la personne occupent une place de plus en plus grande en France, tant par leur utilité que par leur diversité et l'importance de leur demande. La loi n° 2005-841 du 26 juillet 2005 constituant le volet législatif du Plan de Développement des Services à la Personne, ainsi que du Décret n° 2005-1698 du 29 décembre 2005 fixant la...
Thèmes liés : contrat de travail entreprise service a la personne / travail et de l emploi service / contrat de travail emploi service / cheque emploi service a domicile / contrat de travail service public
Modèles de lettres pour Personne injoignable - Modele ...
Contrat de services à la personne en direct
Les services à la personne occupent une place de plus en plus grande en France, tant par leur utilité que par leur diversité et l'importance de leur demande. La loi n° 2005-841 du 26 juillet 2005 constituant le volet législatif du Plan de Développement des Services à la Personne, ainsi que du Décret n° 2005-1698 du 29 décembre 2005 fixant la...
Thèmes liés : contrat de travail entreprise service a la personne / travail et de l emploi service / contrat de travail emploi service / cheque emploi service a domicile / contrat de travail service public
Modèles de lettres pour Centre social - Modele-lettre.com
Contrat de services à la personne en direct
Les services à la personne occupent une place de plus en plus grande en France, tant par leur utilité que par leur diversité et l'importance de leur demande. La loi n° 2005-841 du 26 juillet 2005 constituant le volet législatif du Plan de Développement des Services à la Personne, ainsi que du Décret n° 2005-1698 du 29 décembre 2005 fixant la...
Thèmes liés : contrat de travail entreprise service a la personne / travail et de l emploi service / contrat de travail emploi service / cheque emploi service a domicile / contrat de travail service public
7 Ressources