Travail à domicile : arnaques et erreurs à éviter - Blog ...

1

Travailler à domicile. C'est le rêve de beaucoup d'entre nous ! Entre clichés, idées reçues et réels avantages, ce statut peut effectivement être alléchant. Ce n'est toutefois pas une raison pour céder aux sirènes de l'argent facile et rapide... De nombreuses sociétés peu scrupuleuses ont en effet mis en place des arnaques organisées. Plus ou moins légaux, leurs procédés de...

Lire la suite


Site : https://www.blogdumoderateur.com

Comment gagner de l'argent sur internet à domicile ...

1

Comment gagner de l'argent sur internet à domicile ?

Gagner de l'argent à domicile semble être très attractif, mais quelque peu irréel. En effet, bon nombre d'entre les particuliers ont tenté cette aventure, mais n'y ont gagné que très peu, voir même que certains ont perdu de temps.

Quoi qu'il en soit, beaucoup y ont trouvé leur bonheur, et vivent pleinement du revenu que rapporte...

Lire la suite


Site : http://www.complement-de-revenu.guide

Les inconvénients de la Vente directe et Marketing de ...

Les inconvénients de la Vente directe et Marketing de Réseau

01. avril 2014

Avoir une deuxième activité professionnelle dans le marketing de réseau ou la vente directe, (MLM en anglais) a de nombreux avantages et peu d'inconvénient.

Nous allons voir ensemble les principaux inconvénients du Marketing de Réseau ou vente directe ...

 

C'est qu'il faut travailler pour gagner de...

Lire la suite


Site : https://opportunitevdimanager.jimdo.com

Droit du travail/Le contenu et la forme du contrat de ...

Le principe est celui de la liberté car l'employeur dispose de la liberté du choix du candidat même si de nombreuses incitations existent pour embaucher certaines catégories de la population active.

Bien souvent quand on ouvre les journaux se trouve mentionner o dessus d offres, offres d'emploi, est-ce réellement des offres. La question règle qu'est que si la partie sollicitée accepte, la...

Lire la suite

Date: 2017-12-10 05:42:56
Site : https://fr.wikibooks.org

Pourquoi les distributeurs LR gagnent d'excellents revenus ...

Pourquoi les distributeurs LR gagnent d'excellents revenus dans notre Groupe - LR Health and Beauty Systems

30. avril 2015

Il existe de très nombreuses sociétés de Vente directe en réseau en France, cependant elles ne se valent pas toutes ! Chez LR si vous êtes dans notre équipe vous gagnerez bien plus car nous avons des outils inédits et en plus la société de Marketing LR Health and...

Lire la suite


Site : https://opportunitevdimanager.jimdo.com

Comment modifier le lieu de travail des salariés - L ...

?réactioncommentaire

Mobilité, mutation, déménagement de l'entreprise... Le Code du travail ne définit pas le "lieu de travail". L'employeur ne peut pas modifier à sa guise le lieu de travail d'un salarié... sauf si son contrat de travail contient une clause de mobilité. Les précautions à prendre...

Changement de lieu de travail : le critère du "secteur géographique"

En l'absence de...

Lire la suite


Site : lentreprise.lexpress.fr

Travailler chez soi : 12 solutions concrètes pour ...

Travailler chez soi : 12 solutions concrètes pour travailler à la maison

Sommaire

1.1.3 Bilan 

Travail a domicile: 12 solution concrètes sans bouger de chez soi

Le travail à domicile est souvent vu comme un job plus facile, plus confortable. Il est vrai que travailler en pyjama ou en slip chez soi sans avoir avoir à mettre un costume cravate ou supporter son patron et collègues en face...

Lire la suite


Site : optimiser-son-budget.com

travail a domicile sur internet en tant que opérateur de ...

travail a domicile sur internet en tant que opérateur de saisie

Posted on

Share Tweet Subscribe

Comment postuler pour devenir opérateur de saisie à domicile ?

Les opérateurs de saisie à domicile sont beaucoup demandés par les entreprises. En effet, lorsqu'elle confie ce travail à une personne extérieure, l'entreprise dépense moins puisqu'elle paie au résultat -- et n'assume pas un...

Lire la suite


Site : https://gmpis.com

Découvrez les histoires à succès avec LR Health & Beauty ...

Découvrez les histoires à succès avec LR Health & Beauty System, cela pourrait être vous dans deux ans !

Saisissez Votre Chance dès maintenant !

Ces personnes après avoir travaillés à temps choisi et doubler leur revenus ont décidés de travailler à temps complet. Les échelons de votre carrière peuvent vous mener vers des sommets sans limites.

Ma plus belle rencontre...

Lire la suite


Site : https://opportunitevdimanager.jimdo.com

Les 5 étapes clés de l'emploi entre particuliers ...

Les 5 étapes clés de l'emploi entre particuliers

Recruter

Comment bien recruter un salarié ?

Avant l'embauche : identifiez bien vos besoins et vos attentes et précisez-les clairement au futur salarié.

Trouver la personne qui répond à vos souhaits : Rendez-vous sur les sites www.particulieremploi.fr , www.pole-emploi.fr ou www.mon-enfant.fr (pour le recrutement d'un assistant maternel)....

Lire la suite


Site : http://www.fepem.fr

MLM, un travail à domicile légal et sérieux

MLM, un travail à domicile légal et sérieux

MLM, un travail à domicile légal et sérieux

Le MLM est un vrai travail 

Nous sommes nombreux à ressentir un vrai ras le bol de toutes les absurdités et amalgames qui circulent de bouche à oreille et dont nous sommes victimes.

Il est bon de temps en temps d'entendre quelques vérités sur le MLM, et j'espère que le coup de gueule de Jean-Phi...

Lire la suite


Site : http://www.untravailadomicile.eu

Complément de revenus - Site de travail-liberte-domicile

CNIL : N° 1792231

Nous proposons un travail à domicile sérieux, évolutif et bien rémunéré !

Vous cherchez à améliorer votre situation, vous avez un emploi, mais il vous suffit plus, vous cherchez une activité complémentaire le soir et le week-end, augmenter votre pouvoir d'achat, concilier travail et qualité de vie, alors vous êtes au bon endroit.

Nous recherchons de nouveaux...

Lire la suite


Site : https://www.travail-liberte-domicile.fr

Thèmes liés : travail a domicile offre d'emploi serieuse / travail a domicile remunere serieux / site de travail a domicile serieux / offre d'emploi travail a domicile / complement de revenus travail a domicile

Communication - Annonces - ffsavate.com

Offre d'emploi : Responsable Accueil (CDI à pouvoir)

ASBF MARSOULAN

Offre d'emploi : Responsable Accueil (CDI à pouvoir)

 

L'ASBF Marsoulan Association Sportive parisienne recherche un ou une responsable en charge de l'accueil, de missions administratives et de développement éventuellement.

 

Emploi salarié en CDI à temps partiel :...

Lire la suite


Site : http://www.ffsavate.com

Thèmes liés : travail administratif a domicile offres d'emploi / recherche offre d'emploi travail a domicile / travail a domicile offre d'emploi serieuse / offre d'emploi travail a domicile / teletravail a domicile offre d'emploi

Un travail à domicile sérieux à temps choisi pour tous ...

Un travail à domicile sérieux à temps choisi pour tous !

 

Donnez-vous les moyens de vivre mieux, avec plus d'argent et surtout plus de liberté

 

Vous souhaitez augmentez vos revenus en travaillant sérieusement une heure par jour ou plus ? 

 

Fort de notre développement, nous recherchons des Conseiller distributeurs à temps choisi, mi-temps ou complet et des Managers, cadres et...

Lire la suite


Site : https://opportunitevdimanager.jimdo.com

[ARNAQUE] Travail à domicile: mise sous pli - Emploi à ...

7 Maisons des jeunes et de la culture

8 Associations sportives

9 Centre de remise en forme

10 Bar Tabac

Vous appliquez le prix que vous souhaitez,que ce soit pour la méthode d'amincissement ou le dossier que vous avez en main, je pense que 5 euros est un bon compromis étant donné que le but est d'aider et partager des conseils pratiques.

LEGISLATION (pour la France, pour les autres pays,...

Lire la suite


Site : https://domicile-emploi.net

Travail à domicile sérieux et légal - recrutemoi.com

Tweet

Les personnes qui ont du mal à se déplacer ou qui ne peuvent pas se soumettre à un emploi du temps fixe et des horaires contraignantes, comme les mères de famille, trouvent beaucoup de difficultés à concilier le quotidien à la maison et le travail. C'est pourquoi, nous remarquons de plus en plus de personnes qui travaillent à domicile, afin d'optimiser leur emploi du temps et de...

Lire la suite


Site : https://www.recrutemoi.com

Jeune et sans diplôme : les pistes pour trouver un emploi ...

23 octobre 2017 - 16 h 54 min

Très bon article !

4 octobre 2017 - 11 h 59 min

Merci pour cet article;c est une référence !

Lambert Kylène

20 septembre 2017 - 19 h 55 min

On me nomme Kylène, Haïtienne, pas de qualifications, j'ai la volonté de réussir et veux avoir la possibilité d'évoluer en interne.Je cherche du boulot. Je suis disponible à m'adapter aux horaires de travail qui...

Lire la suite


Site : https://www.talenteo.fr

Femme Cherche Travail De Nuit - Recherche femme pour ...

Toutes nos annonces gratuites Offres demploi et jobs Ile-de-France. merci. femme célibataire de 38 ans cherche homme pour rencontre sérieuse. Trouvez gratuitement aide aux séniors parmi plus de 133 000 offres demploi service2. Il y en a 374 disponibles sur Indeed. contacté Mr. le risque de cancer du sein chez la femme en travail posté ou de nuit. Emploi Femme menage nuit Recherche parmi 580....

Lire la suite


Site : http://jordanretro11fanatics.com

travailadomicilepayant.com Travail à domicile payant ...

Travail à domicile : comment réussir à travailler de chez soi ?

travailadomicilepayant.com Traffic Sources Chart

travailadomicilepayant.com Alexa Rank History Chart

travailadomicilepayant.com Html To Plain Text

Travail à domicile payant - Emplois à domicile Travail à domicile payant - Emplois à domicile Découvrez la liberté financière à la maison en créant votre emploi à domicile...

Lire la suite


Site : http://travailadomicilepayant.com.composesite.com

SERVICES A LA PERSONNE - fbls.net

Notre Conseil: Copiez collez sur une page Word ou autre préalablement ouverte puis complétez ou modifiez le texte comme vous le souhaitez.

LE CONTRAT À DURÉE DÉTERMINÉE D'USAGE

D'UN(E) ASSISTANTE FAMILIAL(E)

Entre les soussignés :

M./Mme/Mlle......................................................................,

agissant en qualité de................................. représentant ...

Lire la suite

Date: 2019-03-22 04:56:29
Site : http://www.fbls.net

Le contrat de travail : étude générale | Maitre Data

Quelles sont les règles du contrat de travail ?

Le contrat de travail est un contrat soumis aux règles de droit commun, autrement dit le régime juridique du contrat tel qu'on l'entend. (Article L.1221-1 du Code du travail )

Il s'agit des règles de l'article 1101 du Code civil : « Le contrat est un accord de volontés entre deux ou plusieurs personnes destinées à créer, modifier,...

Lire la suite


Site : https://www.maitredata.com

travail à domicile vdi , vente en réunion , vente en ...

Travail à domicile en vdi

Sur cette page nous avons lister de nombreuses entreprises pour vdi , il vous appartient de prendre contact avec celle qui vous semble le mieux convenir.

Accueil Arnaques Mise sous pli Trader Statut Secteurs Activité vdi

Frederic m bijoux

L'entreprise existe depuis 1983 , crée par Serge et Frederic Munoz , elle distribue uniquement en vente directe des produits de...

Lire la suite


Site : http://vdi.travail.domicile.free.fr

Gagner de l’argent en travaillant a domicile : Comment ...

Offres d'emploi à domicile

Gagner de l'argent en travaillant a domicile : Comment passer de 0 à 3000 euros par mois grâce au marketing en ligne ?

Depuis son avènement, Internet est rapidement devenu un outil populaire et une nécessité pour celui ou celle qui veut travailler a domicile ou veut créer une entreprise chez soi et ceci à travers le monde ; Pour une grande majorité d'individus...

Lire la suite


Site : travailadomicilenet.com

Réglementation du temps de travail, revenu et emploi - PDF

il y a 2 ans

Total affichages :

Transcription

1 Réglementation du temps de travail, revenu et emploi Patrick Artus, Directeur des études économiques de Natixis Pierre Cahuc, Professeur à l Université Paris 1, Chercheur au CREST André Zylberberg, Directeur de recherche au CNRS, Université de Paris 1 Juin

2 Introduction...3 En France, une forte baisse de la durée annuelle du travail des...

Lire la suite


Site : docplayer.fr

Licenciement, inaptitude, télétravail ; quels changements ...

Pour mémoire, 4 axes clés structurent les cinq ordonnances :

apporter des solutions pragmatiques pour les très petites et moyennes entreprises ;

confiance apportée aux entreprises et aux salariés en leur donnant la capacité d'anticiper et de s'adapter de façon simple, rapide et sécurisée ;

instauration de nouveaux droits et de nouvelles protections pour les salariés ;

nouvelles...

Lire la suite


Site : atousante.com

AJ Services - service à domicile Auxerre, Sens, Avallon ...

Choisissez le service où vous avez besoin d'avoir plus d'informations.

Ménage & Repassage

Vous ne pouvez plus ou ne voulez plus réaliser certaines tâches seul(e) ? La réussite de nos services tient en premier lieu à l'écoute et à la compréhension.

AJ serivces89 analyse avec vous vos besoins pour faire intervenir à votre domicile l'aide ménagère répondant précisément à vos...

Lire la suite


Site : http://www.ajservices89.fr

3 JUILLET Loi relative aux contrats de travail, mise à ...

1 3 JUILLET Loi relative aux contrats de travail, mise à jour au TITRE Ier. _ LES CONTRATS DE TRAVAIL EN GENERAL. CHAPITRE Ier. _ Dispositions générales. Article 1. La présente loi règle les contrats de travail d'ouvrier, d'employé, de représentant de commerce et de domestique. Elle s'applique aussi aux travailleurs visés à l'alinéa 1er occupés par l'etat, les provinces, les...

Lire la suite


Site : docplayer.fr

Travail complémentaire à domicile : travaillez sur ...

par Christopher

Les temps changent, l'évolution s'installe. De nos jours, il est tout à fait possible de trouver un travail complémentaire à domicile. Vous aurez donc la possibilité de travailler à domicile afin d'arrondir les fins de mois. Ce type d'emploi se fait la plupart du temps à travers ou grâce à Internet. Sans avoir besoin d'être expérimenté, vous pouvez faire ces quelques...

Lire la suite


Site : http://budget-gestion.com

Vente directe à domicile - Travail a domicile

LA VENTE DIRECTE A DOMICILE    

[1ère partie]

E ffectuer des achats à domicile directement est une possibilité de plus en plus appréciée dans les pays développés. A côté des ventes en magasins ou par correspondance, la vente directe est la 3ème voie de la distribution en pleine croissance. La vente directe est caractérisée par le service...

Lire la suite


Site : travail-a-domicile.net

Société: Job à domicile sans frais d'inscription

jeudi 9 février 2012

Job à domicile sans frais d'inscription

L'argent peut faire ton bonheur, surtout que c'est à la sueur de ton front. Merci de vous enregistrer.

Offre-toi un job

Ce sont des travaux de saisies de données, environ 1,2 million de personnes dans le monde font ce genre de travail, à domicile sur internet et gagnent très bien leur vie. Vous n'avez rien à investir, seulement...

Lire la suite

Date: 2016-06-02 16:01:12
Site : http://socibon.blogspot.com

Emploi aide ménagère à domicile, recherche d'emploi sap ...

60 salariés - depuis 2008 sur St Brieuc - Face à l'hôpital Yves le Foll

 

Lieu de travail ST BRIEUC (22000) et son agglomération

Type de contrat : CDI tout public

Nature d'offre : Contrat tout public

Date de début de contrat : Au plus vite ! 

Expérience : Débutant accepté

Permis B + Véhicule léger Exigé

Qualification : Employé non qualifié

Salaire indicatif Horaire de 9,76 euros...

Lire la suite


Site : domicile-clean.fr

Thèmes liés : recherche d'emploi aide a domicile / recherche emploi d'aide a domicile / recherche d emploi d aide a domicile / recherche d emploi aide a domicile / aide pour emploi d'une garde a domicile

Accueil - Cabinet ARCOS

Social - Protection sociale des non-salariés : des changements en 2018

Depuis le 1er janvier 2018, le délai de carence applicable aux arrêts de travail des travailleurs non salariés est réduit et une condition d'affiliation au régime est exigée pour percevoir les prestations en espèces liées à la maternité.

Lire la suite

Social - Le Smic mensuel brut en hausse de 18 EUR en 2018

Le...

Lire la suite

Date: 2018-01-17 23:20:35
Site : http://www.cabinet-arcos.net

Toucher le chômage après une démission - Mode(s) d'Emploi

Ne vous leurrez pas : le coup du réexamen de la situation au bout de 121 jours, c'est du pipeau. Dans 90%, Pôle Emploi vous recale, même si votre dossier est bien fourni.

Il faut éviter de démissionner en dehors des 13 cas énoncés, préférer une rupture conventionnelle, ou faire en sorte que ce soit l'employeur qui licencie.

FmR

21 février 2011 - 9h46

Je pense que ça dépend vraiment...

Lire la suite


Site : https://www.blog-emploi.com

Fedesap - Liste des adhérents

A DOM'SERVICES, entreprise pionnière dans le ménage, la garde d'enfant à domicile, l'aide à domicile aux personnes âgées ou handicapées sur Langon et Marmande, met en oeuvre son savoir faire et son expérience dans chacun de ces domaines d'activité, afin que vous obteniez la satisfaction la plus complète. A DOM'SERVICES vient de recevoir la certification QUALISAP. www.adom-services.fr

A...

Lire la suite


Site : http://www.fedesap.org

Dans la galère quotidienne d’un agent Pôle emploi | En ...

11 novembre 2013 , par Jean-Baptiste Chastand

Dans la galère quotidienne d'un agent Pôle emploi

Bertrand*, conseiller Pôle emploi dans une des agences les plus chargées de France, située en zone urbaine sensible (ZUS), a envoyé un témoignage marquant sur son quotidien professionnel aux organisations syndicales de l'organisme, qui l'ont mis en ligne . J'ai décidé, avec son accord, de le...

Lire la suite


Site : http://emploi.blog.lemonde.fr

Quels sont les meilleurs sites proposant un travail à ...

Quels sont les meilleurs sites proposant un travail à domicile sur internet ?

Chambettaz Romain

30 avr. 2011

Travailler à domicile fait rêver beaucoup de gens, car c'est un concept qui présente des avantages indéniables. Cependant, entre les annonces trop alléchantes, et les multiples arnaques qui inondent la toile, travailler sur le net n'est pas si évident. Seuls quelques domaines...

Lire la suite


Site : https://www.over-blog.com

Mise sous pli à domicile: notre avis (vrai travail et ...

Mise sous pli à domicile: notre avis (vrai travail et complément de revenu ou grosse arnaque?)

Les personnes à la recherche d'un complément de salaire sont nombreuses. Quel l'on soit étudiant ou mère au foyer, les fins de mois sont difficiles et le télétravail est une solution. Mais malgré les belles promesses qu'il est possible de trouver dans les petites annonces, les bons plans sont...

Lire la suite


Site : http://mon-argent.fr

N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.

PROJET DE LOI

visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections

pour les entreprises et les actifs,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale

dans les délais...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

12 façons de faire de l’argent à domicile | Travail à ...

Publié le 24. Sep, 2014 par admin dans Travail à domicile

Des gens ordinaires font travailler leur ordinateur pour eux et gagnent une grande somme. Aujourd'hui, il est facilement possible d'arrondir la fin du mois en utilisant la technologie moderne. Nombreux systèmes sont efficaces et permettent à de nombreuses personnes, provenant de partout dans le monde, de gagner un revenu passif...

Lire la suite


Site : http://www.travail-a-domicile101.com

Panorama de Jurisprudence en Droit du Travail 2013 ...

 

Chapitre 1 - Généralités

En cas de requalification des contrats à durée déterminée en contrats à durée indéterminée, le salarié est réputé avoir occupé un emploi à durée indéterminée depuis le jour de sa première embauche au sein de la société et il est en droit d'obtenir la reconstitution de sa carrière ainsi que la régularisation de sa rémunération (Cass soc. 24...

Lire la suite


Site : http://www.francois-taquet.com

Réponses aux questions de Jean-pierre DA ROS

Monsieur Jean-pierre DA ROS a répondu à 322 questions.

Licenciement économique

Question postée par Alain le 25/10/2015 - Catégorie : Droit du travail

Il y a trois semaines, j'ai reçu un préavis de licenciement économique. Le 8 de ce mois, je me suis rendu à Paris (siège de ma société) pour l'entretien préalable. On m'a relaté les difficultés de l'entreprise, et j'ai appris que nous...

Lire la suite


Site : http://professionnel.documentissime.fr

Site officiel de la ville de Jouy-en-Josas - Offres d'emploi

Offres locales - Août 2017

1708-081 Domaliance Jouy-en-Josas : Assistant de vie H/F - CDI 24h/mois

Recherche d'un(e) assistant(e) de vie aux familles diplômé/e pour intervenir aux domiciles des bénéficiaires dans le secteur Jouy-En-Josas et les communes alentours.

Intervention au domicile des bénéficiaires : personnes âgées, séniors ou en situation de handicap pour améliorer leur...

Lire la suite


Site : http://www.jouy-en-josas.fr

Comment devenir vendeur à domicile - travailler-a-domicile.fr

Comment devenir un (incroyable) vendeur à domicile

9 Jan. 2018

Nombre de lectures : 26 027

Mise à jour :

Partager sur Pinterest Partager sur Facebook Partager sur Linkedin Partager sur Twitter

Lecture 6 mn

Savez-vous vraiment ce qu'est la vente à domicile (appelée aussi vente directe) ? Il y a tellement de fantasmes autour de cette activité indépendante, dont le concept est né aux...

Lire la suite


Site : travailler-a-domicile.fr

Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2 ...

Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2

 

Article 1 : reprise, à la virgule près, des 61 très rétrogrades « principes » Badinter/Medef (analyse déjà faite de ce préambule archi libéral qui rompt théoriquement, juridiquement, historiquement, en pratique avec un siècle d'histoire du code du travail depuis 1906 et 1910) ). Est repris notamment l'article qui...

Lire la suite


Site : http://www.filoche.net

Régularisation par le travail - Portail des Étrangers du ...

dimanche 4 décembre 2016 à 10h45 - par  soueva

Hi Nayan

No male here please, only female !

If you got from the authorities a paper to leave in 30 days , it will be difficult to get papers.

Anyway you have to stay in France three years before application and you 'll have to prove your staying here and give 24 payslipes and contract of employment.

Please find an association like...

Lire la suite

Date: 2017-09-11 00:15:01
Site : http://assouevam.fr

Votre Activité @ Domicile - Pack Information en Ligne

Apprenez un nouveau métier porteur et devenez coach en Nutrition et Bien-être. 

En étudiant sérieusement ce site vous faites le premier pas vers votre succès. 

Voici les avantages de notre activité :

Démarrez un métier valorisant répondant aux besoins de la population

Obtenez de nouvelles compétences qui vous serviront personnellement

Disposez de plus de temps pour profiter de votre...

Lire la suite


Site : http://ddo.igoo.biz

Thèmes liés : recherche offre d'emploi travail a domicile / recherche d'emploi travail a domicile / recherche d'emploi aide a domicile / recherche emploi d'aide a domicile / recherche d emploi a domicile

Quel métier choisir pour une reconversion professionnelle

Pour vous aider dans votre interrogation, vous êtes libre télécharger ma liste de questions à se poser pour réussir sa reconversion professionnelle. Jouez le jeu : répondez, le plus honnêtement possible, à chaque question

Ensuite, il va falloir faire la liste de vos talents, de vos compétences, de vos passions, de vos qualités, de vos forces et de vos faiblesses. Cela vous permettra...

Lire la suite


Site : https://nouveau-travail.com

N° 4 - Projet de loi d’habilitation à prendre par ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUINZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 29 juin 2017.

PROJET DE LOI

d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures

pour le renforcement du dialogue social,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale

dans les délais prévus par...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Location vide : durée du contrat, congé, préavis, fin de ...

Plusieurs durées de location sont possibles ( article 10 de la loi du 6 juillet 1989 ) :

contrat de six ans minimum : il est obligatoire lorsque le bailleur est une personne morale (société immobilière, société d'assurance, mutuelle, banque, etc.),

contrat de trois ans minimum : il est réservé aux bailleurs personnes physiques, qui peuvent, bien sûr, conclure également des contrats...

Lire la suite

Date: 2017-12-01 15:22:43
Site : conso.net

Location vide : durée du contrat, congé, préavis, fin de ...

Plusieurs durées de location sont possibles ( article 10 de la loi du 6 juillet 1989 ) :

contrat de six ans minimum : il est obligatoire lorsque le bailleur est une personne morale (société immobilière, société d'assurance, mutuelle, banque, etc.),

contrat de trois ans minimum : il est réservé aux bailleurs personnes physiques, qui peuvent, bien sûr, conclure également des contrats...

Lire la suite

Date: 2018-01-17 22:00:54
Site : https://www.inc-conso.fr